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Nom : UrbAlternatives (contact : voir bas de page)
Association loi 1901
L’adresse de notre site Web est : https://urbalternatives.fr.

Informations éditoriales

Directeur de la publication, responsable éditorial et webmestre : Président de l’association UrbAlternatives, Clément PAYET
L’Hébergeur du site est OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Le site est créé par le CMS WordPress

L’association UrbAlternatives se réserve le droit de modifier le contenu des sites à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site est soumise aux conditions, mentions et dispositions légales suivantes en vigueur. Ces dernières s’appliquent à tout internaute visitant le site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Droits d’auteur et copyright

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gratuité de la diffusion ;
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte ;
ajout de façon claire et lisible de la source (URL du document original en ligne sur le site) et de la mention suivante :
« © <Association UrbAlternatives> – droits réservés ».

Si vous souhaitez citer un contenu créé par l’association UrbAlternatives :
Nom d’auteur, Prénom (année). Titre de l’article/infographie/image/vidéo. Association UrbAlternatives. xx p. Disponible sur : URL du document original en ligne sur le site concerné [Consulté le xx/xx/xxxx]

Liens et création de liens

Le site de l’association UrbAlternatives autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

de ne pas utiliser d’éléments du Site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
de ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking »pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
que la balise du lien mentionne « UrbAlternatives»,

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Crédits

Conception, réalisation et développement du site : Clément PAYET
Logiciel : WordPress

Conditions Générales d’Utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://urbalternatives.fr implique l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales d’Utilisation ci-après décrites. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site https://urbalternatives.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association UrbAlternatives, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://urbalternatives.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site https://urbalternatives.fr a pour objet de fournir des informations concernant les domaines du climat, de la biodiversité, des paysages, de l’agriculture, de la géographie, de la géopolitique, de l’économie, du social, de l’architecture, l’urbanisme, de l’aménagement du territoire, de l’énergie, des technologies (high-tech et low-tech) sur l’ensemble des territoires locaux, nationaux et internationaux.

UrbAlternatives s’efforce de fournir sur le site https://urbalternatives.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://urbalternatives.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://urbalternatives.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles du Code de la Propriété Intellectuelle.

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UrbAlternatives ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://urbalternatives.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des Utilisateurs. UrbAlternatives se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, UrbAlternatives se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion et utilisation des données personnelles collectées

Commentaires

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Médias

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Afin de communiquer et d’échanger avec l’association UrbAlternatives – https://urbalternatives – il conviendra d’envoyer un mail à : contact@urbalternatives.fr

Cookies

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Transmission de vos données personnelles

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Statistiques et mesures d’audience

Politiques de protection des données personnelles & politique de confidentialité

L’Association UrbAlternatives est attentive à la protection des données personnelles de ses partenaires, de toute personne qui accède à son site internet, et d’une manière générale de toute personne dont elle serait amenée à traiter les données à caractère personnel.

Cette Politique de protection des données personnelles a pour objet de fournir aux personnes concernées les informations importantes sur la manière dont UrbAlternatives traite leurs données personnelles, et sur la manière dont les personnes concernées peuvent exercer leurs droits. Elle vise également à répondre aux exigences de la nouvelle réglementation relative à la protection des données personnelles.

Qui est responsable du traitement des données personnelles ?

Le responsable de traitement qui détermine les moyens et les finalités du traitement des données personnelles est : l’association UrbAlternatives – https://urbalternatives.fr

Pour quelles raisons/finalités et sur quelle base légale les données personnelles sont-elles traitées ?

UrbAlternatives traite vos données personnelles pour différentes raisons/finalités (commentaires et contacts motivés par l’Utilisateur). Selon la finalité, le traitement de vos données personnelles est fondé sur l’intérêt légitime d’UrbAlternatives (répondre aux formulaires de contact via les sites internet, ou l’envoi d’informations, de newsletters, envoi d’invitations à des événements) ou soit sur le respect d’une obligation légale (gérer les demandes des personnes concernées liées à l’exercice de leurs droits en relation avec leurs données personnelles).

Quelles sont les catégories de données personnelles traitées ?

La notion de « données personnelles » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.

Ces données sont nécessaires pour le traitement de la base de données client (démarche partenariales et relation contractuelle) et des services dans le cadre de l’activité d’UrbAlternatives.

UrbAlternatives est susceptible selon les cas de traiter des données personnelles telles que : nom, prénoms, l’adresse email professionnelle et le cas échéant personnelle.

Cookies

Le site internet d’UrbAlternatives utilise des « cookies » (fichier de taille limité, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur) afin de permettre la navigation sur le site internet d’UrbAlternatives.

Ces « cookies » ont pour finalité exclusive de permettre ou de faciliter la communication par voie électronique et sont strictement nécessaires à la fourniture du service de communication en ligne (non utilisation à des fins marketing).

A qui peuvent être transmises les données personnelles ?

> Nous ne transmettons par principe vos données personnelles à aucun tiers.

> En tout état de cause, UrbAlternatives s’engage à ne pas céder les données personnelles à des tiers qui auraient pour activité ou finalité l’acquisition de nouveaux prospects en vue d’envoi de prospections commerciales.

> UrbAlternatives pourra toutefois être amenée à devoir communiquer les données personnelles pour se conformer à une obligation légale, à la demande d’une autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande ou pour l’exercice d’un intérêt légitime comme la défense de ses droits.

Combien de temps sont conservées les données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées et pendant la durée de conservation minimale prévue par la législation.

Sans préjudice de la possibilité de s’opposer à tout moment à ce traitement, les données personnelles qui sont traitées aux fins d’envois d’informations, d’annonces, de vœux, de newsletters ainsi que d’invitations à des événements organisés par UrbAlternatives, sont conservées jusqu’à trois ans à compter du dernier contact avec la personne.

Les données personnelles peuvent être archivées au-delà de la période de conservation décrite ci-dessus dans le but de répondre à une obligation légale de conservation, pour faire valoir un droit en justice.

Sécurité

UrbAlternatives met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité des traitements de vos données à caractère personnel ainsi que leur confidentialité.

Pour assurer la sécurité de vos données personnelles, notamment pour empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès, UrbAlternatives prend toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement (notamment par la protection physique des locaux, la mise en place de procédés d’authentification avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels).

Quels sont vos droits relatifs au traitement de vos données personnelles ?

Vous disposez conformément à la réglementation du droit d’accéder à vos données personnelles, de les rectifier, de vous opposer à leur traitement ou d’en obtenir la limitation, l’effacement ou leur portabilité lorsque cela est applicable. Par ailleurs, vous pouvez à tout moment retirer votre consentement pour les traitements qui seraient fondés sur celui-ci, ou demander à ne plus recevoir nos communications relatives aux informations, annonces, vœux, newsletters ainsi qu’aux invitations à des événements organisés par UrbAlternatives, en envoyant un mail à contact@urbalternatives.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL si vous considérez que vos droits ne sont pas respectés. Pour plus de détails sur vos droits, nous vous invitons à consulter les rubriques ci-dessous.

> Selon les traitements, vous bénéficiez des droits suivants :

Droit d’opposition : vous disposez du droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles : à des fins d’envoi d’informations, annonces, vœux, newsletters ainsi que des invitations.
Droit d’accès : vous avez le droit d’obtenir confirmation que vos données personnelles sont ou non traitées par UrbAlternatives.
Droit de rectification : vous avez le droit d’obtenir la rectification d’informations inexactes ou incomplètes vous concernant.
Droit de retirer votre consentement : vous pouvez, pour les traitements qui seraient fondés sur le consentement, retirer à tout moment le consentement que vous avez donné pour un traitement.
Droit à l’effacement ou droit à l’oubli : vous avez le droit d’obtenir l’effacement par UrbAlternatives de vos données personnelles lorsque l’un des motifs suivants s’applique : (I) les données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ; (II) vous retirez votre consentement au traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement ; (III) vous vous opposez au traitement de vos données personnelles et il n’existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement ; (IV) les données font l’objet d’un traitement illicite ; (V) les données doivent être effacées pour respecter une obligation légale.
Droit à la portabilité : vous avez le droit d’obtenir les données personnelles que vous avez fournies à UrbAlternatives dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine pour que vous puissiez les transmettre à un autre responsable de traitement. Ce droit est applicable lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur l’exécution d’un contrat, et qu’il est effectué à l’aide de procédés automatisés.
Droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Comment exercer vos droits relatifs à vos données personnelles ?

D’une manière générale, pour exercer vos droits et pour toute question ou difficulté relative au traitement de vos données personnelles et de vos droits, vous pouvez contacter UrbAlternatives :

Par email : contact@urbalternatives.fr

Informations supplémentaires

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